# Battery Passport

> À partir du 18 février 2027, le règlement (UE) 2023/1542 demande un passeport batterie pour les batteries LMT, les batteries industrielles de plus de 2 kWh et les batteries de véhicules électriques. Ce site prépare le passeport des batteries LMT, notamment pour les vélos et trottinettes électriques, à partir des données déjà disponibles. L’enregistrement au registre européen est une démarche séparée. Ce pilote ne délivre pas de certificat de conformité.

## Référence
- [Passeport batterie LMT, 18 février 2027](https://www.batterypassport.fr/guide/passeport-batterie-lmt): Le 18 février 2027, le règlement (UE) 2023/1542 demande un passeport batterie pour les batteries LMT. Ce guide dit qui est concerné et ce que ce pilote prépare.
- [Passeport batterie vélo électrique](https://www.batterypassport.fr/guide/passeport-batterie-velo-electrique): Le 18 février 2027, le règlement (UE) 2023/1542 demande un passeport batterie pour les batteries LMT. Cette page dit quand la batterie d’un vélo à assistance électrique entre dans ce pilote, et ce qu’il ne fait pas.
- [Passeport batterie trottinette électrique](https://www.batterypassport.fr/guide/passeport-batterie-trottinette): Le 18 février 2027, le règlement (UE) 2023/1542 demande un passeport batterie pour les batteries LMT. Cette page dit quand la batterie d’une trottinette électrique entre dans ce pilote, et ce qu’il ne fait pas.

## Pages
- [Accueil](https://www.batterypassport.fr/): préparation du passeport batterie LMT avant le 18 février 2027.
- [Mentions légales](https://www.batterypassport.fr/mentions-legales): éditeur Reikn. Raison sociale, SIRET, adresse et email encore à compléter.
- [Confidentialité](https://www.batterypassport.fr/confidentialite): compte, passeports, documents et facturation. Pas de mesure d’audience.

## Faits
- Date : 18 février 2027 (2027-02-18)
- Règlement : (UE) 2023/1542
- Batterie LMT : Une batterie LMT est une batterie scellée de 25 kg ou moins, conçue pour la traction de véhicules à roues qui peuvent avancer grâce à un moteur électrique seul ou avec l’aide humaine, y compris les véhicules de catégorie L. Une batterie de véhicule électrique n’entre pas dans cette catégorie.
- Périmètre du pilote : batteries LMT, notamment vélos et trottinettes électriques.
- Référentiel : Digital Batteries Passport – data points by category, version 2 du 15 août 2026, 71 points. 12 points sont hors périmètre LMT de ce pilote. Libellés traduits et raccourcis. Version lmt-2027.02-guide-2026.08.15-v1. Ce n’est pas le futur schéma sémantique européen.
- Prix : L’offre pilote coûte 29 € HT par mois, plus 0,10 € HT pour chaque nouveau passeport publié. Les mises à jour et les scans ne sont pas facturés.
- Limites : L’enregistrement au registre européen est une démarche séparée. Ce pilote ne délivre pas de certificat de conformité.
- Document de la Commission : https://single-market-economy.ec.europa.eu/document/download/cd1e5e6c-4a4a-4b99-995a-49eb6916187e_en

## Sources
- [Passeport numérique des batteries](https://single-market-economy.ec.europa.eu/single-market/digital-product-passport/batteries_en)
- [FAQ de la Commission](https://single-market-economy.ec.europa.eu/single-market/digital-product-passport/eu-digital-product-passport-faq-batteries_en)